Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SCANDALE
SCANDALE Société anonyme à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
1293843
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/2014

Présentation de la marque SCANDALE

Déposée le 28 décembre 1984 par la Société Anonyme (SA) SCANDALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCANDALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SCANDALE domicilié(e) 41 rue des Bois,75019 PARIS (dossier no 2273663) - 75019 - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 284 292 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET domicilié(e) 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2273663) - 75009 - France.

La marque SCANDALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293843.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SCANDALE est expirée depuis le 28 décembre 2014.

SCANDALE a également déposé les autres marques suivantes : SCANDALE , SCANDY , SCANDALE , Scandale


SCANDALE Société anonyme à conseil d'administration - 41 rue des Bois,75019 PARIS (dossier no 2273663) - 75019 - France - SIREN 403284292


CABINET WAGRET - 19, rue de Milan,75009 PARIS (dossier no 2273663) - 75009 - France


Renouvellement sans limitation n°2038283 - Publication au BOPI 1994-44

Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2004 n°2273663 - Publication au BOPI 2004-10-08

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494416 - Publication au BOPI 2009-03-30

Inscription le 30 mars 2009 - Transmission totale de propriété n°494415 - Publication au BOPI 2009-03-30

Inscription le 4 juillet 2000 - Transmission totale de propriété n°303113 - Publication au BOPI 2000-07-04

Vêtements confectionnés, tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, pyjamas, robes de chambre, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, cravates, foulards, ceintures, gants, chapeaux, vêtements imperméables, vêtements pour la pratique des sports;articles chaussants, chaussettes, bas, collants, bottes, chaussures et pantoufles; tous vêtements pour hommes, femmes et enfants.